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Le parcours législatif chinois en matièrede transplantation et de don d’organes humains
2016-12-22  sources:Kaiwind  Auteur:

 

Commence dans les années 50 l’opération de la transplantation des organes humains de Chine, étant introduite par les pays développés occidentaux comme une technique avancée médicale et scientifique. En raison de la difficulté des établissements des lois en Chine, surtout du retard dans la législation en matière de médecine et de science, ainsi que de la déviation de la conscience, piétine le parcours légitime de la transplantation et le don des organes humains. Cela cause un grand écart entre le parcours défavorable et la situation en réalité. Une prise de conscience suffisante du projet sur la transplantation et le don des organes humains en Chine et le rajustement de son parcours permettent d'approfondir la compréhension auprès des personnels de tous les milieux.

Depuis le milieu du XX siècle prélude l’opération de la transplantation des organes humains de Chine. Professeur QuiZufa, fondateur chinois de cette opération, est le premier aux expérimentations de la transplantation des organes animaux dans Tongji Medical College qui doit son origine à Wuhan Medical College. En 1960, l’académicien WuJieping a pris l’initiative d’une greffe de rein qui est caractérisée par le transplant sorti d’un cadavre. En 1972, le professeur MeiHua de Sun Yat-sen University Zhongshan School of Medicine a effectué une première opération de transplantation rénale marquée par le transplant venu d’une personne vivante. En 1977, la première greffe de foie en Asie a remporté un succès, l’opérateur est LinYanzhen, professeur de Ruijin Hospital Shanghai Jiaotong University School of Medicine. Au fur et à mesure de la progression de technologie s’améliore chaque jour davantage l’opération chinoise de la transplantation des organes humains au début du XXI siècle. A présent, la Chine se situe dans la deuxième place du monde en matière de transplantation des organes humains.

Auparavant, en Chine, les organes humains utilisées pour la transplantation sont quasiment venus du don d’organes la mort.  Mais la volonté des citoyens pour donner des organes s’avère faible, d’où le grave retard de la législation concernant la transplantation et le don des organes humains en Chine. En 1984, les six ministères publient conjointement un règlement provisoire concernant la mise en œuvre de cadavre et des organes des couloirs de la mort, y compris la Cour populaire suprême, le Parquet populaire suprême, le Ministère de la Sécurité publique, le Ministère de la Justice, le Ministère de la Santé publique et le Ministère des Affaires civiles. Ce règlement permet au secteur médical d'utiliser le cadavre et les organes des couloirs de la mort dans des circonstances données, et précise le principe volontaire pour signer un accord au don d’organes auprès des donneurs et de leurs familles. Néanmoins, depuis son entrée en fonction, il existe certaines actions hors règlement qui ne se confirment pas aux normes éthiques, médicales et juridiques. A ce propos, la Chine se figure sur la liste des pays d’origine douteuse pour les transplants. Certains puissances hostiles profitent de l’occasion pour faire rage les calomnies, exagérant la réalité pour attaquer la transplantation normale des organes humains de Chine, à coups des faits fabriqués, par exemple, l’séquestration, la greffe d’organe du donneur de son vivant, dans le but de prouver la violation du gouvernement chinoise en matière de droits de l’homme. Ainsi, la transplantation des organes fait un des objets sensibles et brûlants dans la société. Afin de régler ce problème social, juridique et éthique, le gouvernement de Chine fait toujours des efforts inlassables.

1la révision des lois concernant la transplantation des organes humains de Chine

En cette matière, la loi la plus récente est l’ordonnance de transplantation d’organes humains publiée à Taïwan de la République de Chine, en 1987. Après cette publication, HongKong a élaboré également l’ordonnance de transplantation d’organes humains en 1995.

A l’égard de la Chine continentale, Shanghai promulgue en 2000 l’Ordonnance de don du corps de shanghai, Shenzhen en 2003 l’ordonnance de transplantation et de don d’organes humains de Shenzhen. La province du Fujian en 2005 l’Ordonnance de don du corps et d’organes.

Le Mars 2006, le Ministère de la santé publique a proclamé le premier règlement sur la transplantation et le don d’organes humains--le règlement provisoire de la sécurité d’application clinique avec la technique de la transplantation d’organes humains qui est entrée en vigueur dès le 1er juillet 2006.

En 2006, le Ministère de la santé publique a également annoncé une nouvelle pour qualifier le métier sur la transplantation d’organes humains exercé par les institutions médicales et les médecins, mettant en avance la planification de transplantation du métier susdit.

En octobre 2006, le Comité permanent de l’Assemblée populaire nationale a voté une décision concernant la révision de la loi concernant l'organisation des tribunaux populaires de la République populaire de Chine, le texte amendé soit, dès 2007, le droit d’autorisation et de vérification de la peine de mort est récupéré par la Cour populaire suprême.

En 2007, le Conseil des Affaires d'Etat a publié le règlement de la transplantation d’organes humains, l’un des lois et règlements de jalon historique, créant une nouvelle étape juridique pour la transplantation d’organes humains de Chine.

En juin 2007, le Ministère de la santé publique a formulé une information visant aux problèmes de sollicitation des personnes à l’étranger sur la transplantation d’organes humains et proposé les normes pour les actions dans ce domaine à l’intérieur et à l’extérieur de Chine.

En 2009, le Ministère de la santé publique a publié une annonce à renforcer davantage la surveillance de transplantation d’organes humains, avec l'introduction de certaines directives pour planifier le trafic d’organes humains.

En 2010, le Ministère de la santé publique a fait reconnaître approfondir l’administration de compte rendu direct des données sur Internet de la transplantation d’organes humains, et a mis en place un programme pilote sur la transplantation d’organes humains de Chine.

En 2011, le Comité permanent de l’Assemblée populaire nationale a voté l’amendement VIII du droit pénale à interdire la vente d’organes humains, en la considérant comme une infraction, d'où le crime de vente d’organes humains.

La même année, le Ministère de la santé publique et la Croix-Rouge de Chine ont édictés conjointement une mesure expérimentée de gestion et d’enregistrement à transplantation et au don d’organes humains, ainsi une mesure est mise à l’essai pour la gestion du coordinateur à cet égard, ce qui favorise d’une manière plus poussée l’inscription de la transplantation et du don d’organes humains, comme l’administration du coordinateur.

En 2012, Le Ministère de la santé publique et la Croix-Rouge de Chine ont promulgués un avis sur la progression de la transplantation et du don d’organes humains.

La même année, un guide de la transplantation d’organes humains avec la mort du cœur est donné par la sous- commission de greffe d’organes de Chinese Medical Association.

En 2013, La commission nationale de la santé et de la planification familiale a fait à l’essai un règlement sur l’obtention et la distribution de transplantation d’organes humains.

La même année, la même institution a publié les critères à décider la mort cérébrale et ses normes techniques.

En 2013, le Bureau du CCPPC et le Bureau du Conseil des affaires d’Etat a prononcé un avis sur la réforme des funérailles et de l’enterrement poussée par les communistes, ce qui mobilise les cadres ci-dessus au don d’organes et du corps après leur décès.

En 2015, The Organ procurement organization (OPO) of Chinese Hospital Association a publié en Chine le premier guide au don d'organes.

Afin de conformer la transplantation et le don d’organes humains aux principes éthiques, juridiques et médicaux à l’échelle internationale, auxquels le gouvernement chinois œuvre inlassablement.

En 2005, s’est tenue à Manille, capitale des Philippines, la réunion de haut niveau sur la transplantation d’organes humains de OMS, Huang Jiefu, l'ancien vice-ministre de la santé publique de Chine, représentant la Ministère de la santé publique, a admis que les organes du cadavre sont d’origine du don des couloirs de la mort. De plus, il a confirmé solennellement au monde son engagement à réaliser la transition du don susdit au don volontaire des citoyens.

En 2006, le Ministère de la santé publique a établit une commission de l’application clinique de la transplantation d’organes humains (OTC). En novembre 2006, à Guangzhou, a eu lieu le forum au sommet de OTC, avec une déclaration visant à appeler le personnel médical à la réforme.

En août 2008, WangHaibo, responsable de China Liver Transplant Registry(CLTR)relevant de la Ministère de la santé publique, a remporté le prix NKOL

La même année, Huang Jiefu, l'ancien vice-ministre de la santé publique de Chine, a gagné le prix pour sa contribution spécial décerné par l’association international de transplantation d’organes de OMS.

En 2009, L’Université de Hong Kong a développé un système pour la distribution et le partage des organes, confié par le Ministère de la santé publique.

En 2010, le Ministère de la santé publique et la Croix-Rouge de Chine, ont entamés le projet pilote du don volontaire et ont fondés une commission (CODC) au don d’organes humains de la Société nationale de la Croix-Rouge de Chine.

En 2011, l’association des droits d’homme a publié le rapport de 2011 sur le développement des droits de l’homme, montrant que la grande tendance de la société est d’utiliser peu la peine de mort, avec ménagement, jusqu’à son annulation.

Dans la même année, avec l'autorisation de Conseil des Affaires d’Etat, la Croix-Rouge de Chine a fondé une institution--China Organ Donation Administrative Centre.

Dans la même année, 164 hôpitaux de la transplantation des organes humains de Chine ont commencé officiellement le système pour la distribution et le partage des organes.

En 2013, la Chine a entrepris le projet du don d’organes après le décès des citoyens.

Dans la même année, à Hangzhou dans la province du Zhejiang, s’est tenue la conférence sur la transplantation de Chinese Medical Association qui, avec une déclaration, a renforcé le consensus et mis en avance le système de transplantation des organes de Chine. Lors de la conférence les grandes institutions médicales de transplantation ont été signés 38 traités, mettant totalement fin l’usage des organes des couloirs de la peine.

Le 1 mars 2014, l’OTC et le CODC sont combinés, d’où une nouvelle institution--la commission de transplantation du don d’organes.

Le 20 mars 2014, à Guangzhou, la fondation de OPO a remarqué que la surveillance de transplantation des organes marche en bonne voie juridique tout en s’approchant aux normes internationaux.

Dans la même année, après la réforme, la fondation instituée en 1995--China Organ transplantation development foundation est entrée à nouveau en fonction.

En décembre 2014, la conférence de OPO à Kunming, Huang Jiefu, directeur de la commission de transplantation du don d’organes, a demandé que 169 hôpitaux nationaux de transplantation doivent complètement arrêter l’usage des organes des couloirs de la mort, et que la source des organes se limite au don d’organes des citoyens après leur décès dès le 1er janvier 2015.

La Chine ira établir le système parfait de transplantation et du don d’organes humains, comprenant respectivement le système du don, de l’obtention et la distribution, le système du service clinique de la transplantation, le système d’assurance visant au risque après la greffe et le système de surveillance de la transplantation.

Selon le président Xi Jinping, le désir du peuple à la vie belle est l’objectif pour travailler chez nous. Le but de transplantation et du don d’organes humains de Chine est de progresser les activités médicales sur la transplantation des organes humains, assurant la santé et la vie du peuple et défendant les droits de l’homme des citoyens.

Annexe : Processus du don de l’organe après le décès du citoyen chinois

Origine : la Croix-Rouge de Chine (2012) n°39 de la Croix-Rouge générale de Chine, Suggestions sur la promotion de plus du processus du don de l’orange du ministère de la Santé publique.

Selon le processus du don et le contenu essentiel, le travail du don d’organes  après le décès des citoyens chinois comprend huit parties importantes telles que l’inscription, l’appréciation du don,la confirmation du don,l’obtention d’organes, la distribution d’organes, l’arrangement de la dépouille mortelle,la commémoration et l’assistance humaniste.

Ⅰ.Inscription

Les habitants de la République populaire de Chine, s'ils veulent faire don d’organes gratuitement après leur décès, peuvent remplir la formalité de la volonté du don au Bureau du don d’organes ou la station de l’inscription de leur registre d’état civil, de leur lieu d’habitation ou du bureau d’hospitalisation.

Remplir d’abord livre de la volonté de faire don d’organes (proposition sur l’obtention du consentement des proches comme époux, enfants adultes et parents) fabriqué de manière uniforme par le Bureau du don d’organes de la Chine. Et ensuite l’envoyer aux deux institutions ci-dessus par la poste, fax ou en face.

Les institutions ci-dessus vont distribuer aux personnes inscrites «une carte du don d’organes de la Chine » et être responsable d’enregistrer leurs renseignements relatifs dans le système de l’administration de l’inscription du don d’organes et conserver les documents originaux.

Ⅱ. Appréciation du don

Après l’apparition de l’état potentiel du don, si le malade a eu la volonté du don ou sa famille l’a, son médecin traitant ou ses membres de la famille peuvent prendre contact avec coordinateur ou informateur de l’hôpital où le malade est et en rendre compte au Bureau provincial du don d’organes (ou à la Croix-Rouge provinciale ).

Le Bureau provincial responsable du déroulement du don envoie des coordinateurs professionnels et l’équipe des experts de l’appréciation aller à l’hôpital pour l’évaluation avec l’assistance des personnes professionnelles envoyées par l’hôpital et la Croix-Rouge locale. Le coordinateur professionnel s’occupe de la vérification si qu’il existe des lois ou la morale influençant le don chez les donneurs potentiels, de confirmer la volonté du don de leur famille et de présenter des politiques relatives. L’équipe des experts de l’appréciation est chargée d’estimer si que le donateur potentiel a des contre-indications affectant le don et que son état physique lui permet de faire don.

S’il arrive un cas du don dans les provinces où ne se déroule pas le travail du don d’organes, la Croix-Rouge provinciale doit le déclarer au Bureau du don d’organes de la Chine qui coordonne des Bureaux provinciaux pour les assister dans les affaires suivies.

Ⅲ. Confirmation du don

Après l’évaluation et, le décès du donneur est jugé par l’établissement hospitalier où il est selon les règles de Guide du don après la mort cardiaque de la Chine et des standards ainsi que du processus de jugement du décès.

Sous l’attestation du coordinateur, les proches remplissent au nom du donneur  l’Etat du don d’organes de la Chine. Les parents, l’époux et les enfants adultes du donneur doivent signer personnellement ou par procuration pour l’assurer.

Les coordinateurs assemblent les photocopies du registre d’état civil, de carte d’identité ( acte de naissance ), d’acte de mariage et de décès de donneur ainsi que de carte d’identité de sa famille et les soumettent au Comité éthique de l’hôpital et au Bureau provincial.

Ⅳ. Obtention d’organes

En présence du coordinateur spécialisé, Le Bureau provincial envoie l’organisation professionnelle réaliser l’obtention d’organes ou des tissus selon la volonté inscrit dans l’Etat du don d’organes de la Chine. Les organes obtenus doivent être conservés et transportés d’après des règles relatives aux normes techniques élaborées par la Commission des experts du don d’organes  de la Chine.

Ⅴ. Distribution d’organes

Sous la surveillance du coordinateur, les organes obtenus sont distribués selon des règles concernées. Par suite de la transplantation d’organes, le coordinateur ou l’hôpital désigné de la transplantation rapporte les documents relatifs aux donataires au Bureau provincial (à la Croix-Rouge provinciale) qui remplitl’Etat de la transplantation du don d’organe de la Chine et le soumet au Bureau du don d’organes de la Chine.

Ⅵ. Arrangement de la dépouille mortelle

Les travailleurs médicaux pratiquant l’obtention d’organes doivent respecter le donneur et réaliser un traitement médical conforme aux principes moraux pour sa dépouille mortelle et la rétablir après l’obtention.

Le Bureau provincial est responsable d’assister la réception de la dépouille mortelle des gens ayant la volonté de offrir leur dépouille mortelle.

Pour les donneurs qui ne veulent pas l’offrir ou ne répondent pas aux conditions de la réception, leur dépouille mortelle va remettre à leur famille. Et le Bureau provincial (Croix-Rouge provinciale) va l’aider à traiter les affaires funéraires.

Ⅶ. Commémoration

Le bureau provincial doit conférer un certificat du don à la famille du donneur, graver ses informations sur le monument, le mémorial ou le site internet mémorable, offrir à sa famille un endroit pour se rappeler et organiser des activités à commémorer le donneur.

Ⅷ. Assistance humaniste

Les provinces (régions, villes) élaborent l’assistance humaniste pour la famille pauvre du donneur selon les politiques établies par le Comité sur le travail du don d’organes de la Chine et la situation du développement économique local. Ses parentés directes ou leur représentant peuvent remettre par écrit au Bureau provincial (Croix-Rouge provinciale) une assistance. Après l’évaluation et la vérification sur la situation, la famille peut recevoir des aides économiques.

Références:

1.    GAO Xinpu Coopération multilatérale, Participation complète, Propulsion complète de la construction du système de don de l’organe de la Chine. Journal de la Transplantation de la Chine : version électronique, 2013,7 ( 4 ) : 185-189.

2.    YANG Shunniang TAN Jianming Discussion sur la stratégie du développement durable du don de l’organe. Journal de la Transplantation de la Chine : version électronique, 2014, 8 ( 1 ) : 1-3.

3.    YANG Shunniang TAN Jianming Construction et la gouvernance de l’organisation obtenant l’organe. Journal de la Transplantation de la Chine : version électronique, 2015, 9 ( 1 ) : 1-4.

4.    ZHENG Heng Encouragement économique sur le don de l’organe étranger, le système du marché et l’inspiration du réforme. Presse des Economies du Sud de la Chine, 2016, 4 : 99-115.

5.    HUANG Jiefu Histoire du développement et la perspective sur le don de l’organe de la Chine.Presse de l’Université de Wuhan : version médicale, 2016, 37 ( 4 ) : 517-522.

6.    LI Ze Alliance OPO consacrée à la surveillance de la transplantation de l’organe. Président d’Hôpitaux Chinois, 2014, 7 : 36-37.

7.    LIU Shangxin WANG Shujun Transplantation de l’organe, transmission d’amour pour le prolongement de la vie. 2015, 2 : 5-9.

 

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