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Trois caractéristiques de l'interprétation judiciaire du crime de culte pervers
2017-05-24  sources:Kaiwind  Auteur:Weiliang

Récemment, la Cour populaire suprême et le Parquet populaire suprême ont publié conjointement une interprétation judiciaire intitulée L’interprétation des jugements pour les actes criminels pénaux concernant l’organisation des activités du culte pervers pour défier les lois . Évidemment, la publication et la mise en oeuvre de cette interprétation judiciaire jouent un rôle important pour identifier les crimes du culte pervers et attaquer précisément les activités du culte. Par rapport aux trois autres interprétations judiciaires publiées plus tôt, quels sont les nouvelles caractéristiques et les nouveaux changements de cette interprétation ?

1. Un système amélioré, plus logique et plus complet

Avant cette interprétation, il existait trois interprétations judiciaires pour le crime de culte pervers, soit L’interprétation de la mise en application des lois pour ceux qui ont fondé et employé des organisations du culte pervers en commettant des crimes publiée en 1999, La deuxième interprétation de la mise en application des lois pour ceux qui ont fondé et employé des organisations du culte pervers en commettant des crimes publiée en 2001 et La réponse de la mise en application des lois pour ceux qui ont fondé et employé des organisations du culte pervers en commettant des crimes publiée en 2002 pervers publiées par la Cour populaire suprême et le Parquet populaire suprême. Bien que ces trois interprétations judiciaires soient claires et scientifiques, elles sont « éparses, troubles et répétitives ». Elles sont « éparses », parce que pour savoir comment faire le jugement, comment distinguer les différents genres de crimes et comment décider le nombre et la nature de crimes, nous devons chercher les réponses dans les trois documents, ce qui rend l'apprentissage et l'application de ces interprétations difficiles. Elles sont « troubles », ce qui veut dire qu'elles ne sont pas assez logiques. Prenons l'exemple de La deuxième interprétation, qui n'est pas dans un ordre logique. Le 1er article  parle de la culpabilité et de l'innocence ; Du 2e au 4e article, les contenus concernent les différents genres de crime ; le 5e article  reparle de la culpabilité et de l'innocence alors que les contenus du 7e au 10e article  sont consacrés aux différents genres de crime. Le mot « répétitif » signifie que les contenus de ces trois interprétations répètent. Les contenus de La réponse de 2002 sont presque pareils (mais plus détaillés) à ceux de La deuxième interprétation. Ces deux interprétations peuvent être transformées en une seule.

La nouvelle interprétation résout ces problèmes. Tout d'abord, elle combine les trois anciennes interprétations. Les contenus ne sont plus épars. De plus, elle renouvelle les interprétations judiciaires, qui consistent à identifier si un crime est complice ou pas, à décider qui est chargé d’identifier les documents de propagande du culte pervers. Elle est plus claire, concise et pratique. Par ailleurs, les contenus sont plus systématiques, autoritaires, centralisés, unifiés, logiques et cohérents. Cette nouvelle interprétation supprime les points répétitifs, simplifie les points compliqués et rationnalise les points incompatibles. Cela reflète l'autorité de la loi. Les contenus suivent un ordre logique, montrant graduellement comment identifier les organisations du culte pervers, établir la culpabilité, fixer la nature des crimes, décider le nombre des crimes et distinguer la culpabilité et l'innocence.

2. S'adapter activement aux nouvelles tendances des crimes de culte pervers

Au fur et à mesure, les organisations du culte pervers changent sans cesse de tactiques contre l'État. De nouvelles tendances apparaissent : des crimes sont commis sur Internet ainsi que des criminels utilisent les nouvelles technologies et Internet pour faire de la propagande au lieu de se rassembler dans le monde réel pour provoquer des troubles. Afin de faire face à ces nouvelles tendances, la nouvelle interprétation judiciaire modifie ses contenus : ceux qui profitent des pseudo stations de base et de la monnaie pour répandre le culte pervers sont condamnés de 3 à 7 ans de prison et il faut payer une amende ; en ce qui concerne les crimes du culte pervers commis à travers la communication et Internet, la nouvelle interprétation judiciaire crée un article spécial, décidant le nombre minimum des photos électroniques diffusées et des appels téléphoniques, le nombre total minimum des personnes en ligne et le nombre de fois minimum des lectures des informations pour décider si les criminels commettent le crime de violation des lois. Cela constitue un standard concret et frappe les crimes du culte pervers.

3. Répondre de sa propre initiative aux nouvelles exigences de la pratique judiciaire

Avec le changement des moyens des crimes du culte pervers, des questions apparaissent dans la pratique judiciaire pour frapper ces crimes. Ces questions doivent être étudiées et résolues. Comment décider la nature des crimes commis par ceux qui possèdent et portent des produits pour faire répandre le culte pervers et ceux qui sont arrêtés pendant le processus de la propagande ? Pour ceux qui ont fabriqué et diffusé les produits du culte pervers mais n'ont pas été condamnés, est-ce qu'il faut cumuler le nombre de produits ? Les produits concernés dont la nature de culte pervers est difficile à confirmer doivent être identifiés par la cour, par les services de sécurité publique ou par une troisième partie qualifiée ? N'éludant pas ces questions, la nouvelle interprétation judiciaire donne des réponses claires aux nouvelles exigences. Elle surmonte efficacement des difficultés judiciaires et fait fonctionner les lois pénales pour frapper les crimes et protéger le peuple. Concernant la nature des crimes, selon le 6e article, « ceux qui ont fabriqué et diffusé les produits du culte pervers à plusieurs reprises ou ont utilisé plusieurs fois la communication et Internet pour faire de la propagande, mais n'ont pas été condamnés, il faut cumuler le nombre et la quantité ». En ce qui concerne l'identification des produits du culte pervers, d'après le 15e article, « si la nature des produits concernés est difficile à confirmer, la cour peut confier le travail de l'identification aux services de sécurité publique à l'échelon municipal et dessus ».

 

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